Déposée le 16 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALLIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NATOMIMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALLIMEDIA domicilié(e) Parc de Bellegarde, Bât A, 1, chemin de Borie - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 305 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F.L, Me Corinne LEENHARDT-VIRFOLET domicilié(e) 1 RUE D'ALBISSON - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque NATOMIMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALLIMEDIA, SAS - Parc de Bellegarde, Bât A, 1, chemin de Borie - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France - SIREN 342305919
CABINET F.L, Me Corinne LEENHARDT-VIRFOLET - 1 RUE D'ALBISSON - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643143 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
– supports numériques, contenus numériques et publications électroniques téléchargeables, à savoir, planches d'images anatomiques, physiologiques et de pathologies humaines ou animales, iconographies médicales, photographies, images photographiques picturales, images fixes ou animées, représentations graphiques, illustrations, animations, films, vidéos, les produits précités étant stockés ou enregistrés sur des supports électroniques ou informatiques ou téléchargeables à partir de base de données ou d'autres outils accessibles sur des réseaux informatiques mondiaux.
– diffusion de documents en ligne via un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès en ligne à des données de médias, en particulier, planches d'images anatomiques, physiologiques et de pathologies humaines ou animales, iconographies médicales, photographies, images photographiques picturales, images fixes ou animées, représentations graphiques, illustrations, animations, films, vidéos. Fournitures d'accès à des logiciels téléchargeables ou de bases de données en ligne accessible par le biais de réseaux informatiques, réseaux mondiaux de communication pour la recherche, l'achat et le téléchargement de contenus numériques.
– conception et hébergement de sites Web pour la vente au détail en ligne et l'octroi de licences de propriété intellectuelle, dans le domaine des images anatomiques, physiologiques et de pathologies humaines ou animales iconographies médicales, photographies, images photographiques picturales, images fixes ou animées, représentations graphiques, illustrations, animations, films, vidéos, contenus numériques téléchargeables ou non, enregistrement multimédias, publications électroniques téléchargeables ainsi que d'autres supports numériques et éléments de conception ; services informatisés de recherche et de récupération en ligne, à savoir fourniture de moteur de recherche de contenus numériques tels que des images anatomiques, physiologiques et de pathologies humaines ou animales, représentations graphiques, photographies, illustrations, animations, films, vidéos ; fourniture de moteur de recherche de contenus numériques dotés d'option de recherche personnalisée, qui fournissent des informations aux utilisateurs finaux en réponse à leurs requêtes spécifiques en matière de contenus numériques.
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